Jacques Perreux

De: Jacques Perreux
vice-président du conseil général du Val-de-Marne
Objet:
membres du comité consultatif sur le prix de l'eau et la qualité des services d'eau et d'assainissement au sein du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000020496906(source JORF)
nomination
09 Avril 200909/04/2009
De: Jacques Perreux
vice-président du conseil général de la Marne
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jacques PERREUX
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-de-Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Perreux (Jacques)
vice-président du conseil général de la Haute-Marne
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
conseiller municipal de Paris
Suppléant
Remplace:M. Larmanou (Marcel)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000815311(source JORF)
nomination
03 Février 200603/02/2006
De: Jacques Perreux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Val-de-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Perreux
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Ile-de-France
Val-de-Marne
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Moranchel
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004